Acceptation des conditions d’utilisation

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Suba Furuba est un site personnel à but non lucratif destiné à promouvoir les créations de l’auteur japonais Natsuki Takaya en Europe.

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Suba Furuba
Sophie Dufresne
343 rue au Bois
1150 Bruxelles
BELGIQUE

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Tarif

Suba Furuba est entièrement gratuit.
L’inscription aux Services n’est pas absolument pas obligatoire.

Comportement des inscrits aux services

Toutes les informations, composants et tout autre matériel (globalement dénommés ci-après le “Contenu”) qu’ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis ce Contenu.

Vous seul êtes entièrement responsable du Contenu que vous affichez, téléchargez, envoyez par courrier électronique ou transmettez de toute autre manière que ce soit par les Services.

Vous vous engagez à ne pas utiliser les Services pour télécharger, envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout Contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, agressif, menaçant pour la vie privée d’autrui, haineux, raciste, ou d’une manière générale, contraire à la législation.

Vous reconnaissez que toute violation de l’une ou l’autre de ces conditions entraîne d’une manière systématique et définitive la suppression du profil utilisateur sans préavis ni justificatif ultérieur, ainsi que son bannissement du site.

Vous êtes également conscient qu’afin de faire respecter les présentes Conditions d’Utilisation, Suba Furuba se réserve le droit, à sa seule discrétion, et sans que cela ne constitue une obligation, de refuser, consulter ou de déplacer tout Contenu public ou privé disponible via les Services.

Par ailleurs, le site représenté en la personne de ses administrateurs sera en droit de supprimer ou de retirer tout Contenu qui violerait les termes des présentes ou serait répréhensible de toute autre façon et/ou à le divulguer pour se conformer aux lois en vigueur ou si de bonne foi, il pense qu’une telle mesure est nécessaire :

• dans le cadre d’une procédure judiciaire,
• pour faire respecter les Conditions d’Utilisation du Service,
• pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers,
• pour protéger les droits ou les intérêts de Suba Furuba

Hormis les conditions d’utilisation, les utilisateurs des Services du Site doivent accepter les termes d’un accord spécial dont ils prennent connaissance lors de leur inscription.

Traces IP

Le Site rapportera auprès des autorités judiciaires toute infraction pénale qu’il aura pu constater si besoin est. Dans cet objectif, les adresses IP et date de connexion sont conservées.

Avertissement parental

Les parents sont invités à surveiller étroitement l’utilisation faite par leurs enfants du Site et de ses Services, et, en leur qualité de tuteur légal, il est de leur responsabilité de déterminer quel Service est ou non approprié pour leur(s) enfant(s).

Sites tiers

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Le Site ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

Indemnités

Vous vous engagez à garantir et indemniser Suba Furuba, ainsi que ses représentants, ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l’envoi, la diffusion ou la transmission de Contenu par vous sur le Service, à l’utilisation du Service, à la violation des Conditions d’Utilisation, ou des droits d’autrui. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d’avocat et frais de justice dans une limite raisonnable.

Lois applicables et dispositions légales

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Modification des conditions d’utilisation

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